Le département propriété intellectuelle de KGA dispose d’une expérience reconnue, en conseil comme en contentieux, dans le domaine des industries audiovisuelles et cinématographiques.
Il accompagne ses clients, tous des acteurs majeurs du secteur de l’audiovisuel et du cinéma, dans leurs problématiques de la production et de la distribution cinématographique et audiovisuelle, et celles du droit d’auteur pour les talents dont il défend les intérêts.
Sa compétence en droit des marques et des noms de domaines lui permet d’appréhender les activités de ces acteurs dans des domaines élargis tels que le merchandising, le licensing, les droits d’adaptation, les remakes, le placement de produits, et les jeux vidéo.
Le département a d’ailleurs établi un partenariat régulier avec la Fédération Française des Droits Dérivés.
De façon générale, le département propriété intellectuelle de KGA intervient dans :
Il accompagne ses clients, tous des acteurs majeurs du secteur de l’audiovisuel et du cinéma, dans leurs problématiques de la production et de la distribution cinématographique et audiovisuelle, et celles du droit d’auteur pour les talents dont il défend les intérêts.
Sa compétence en droit des marques et des noms de domaines lui permet d’appréhender les activités de ces acteurs dans des domaines élargis tels que le merchandising, le licensing, les droits d’adaptation, les remakes, le placement de produits, et les jeux vidéo.
Le département a d’ailleurs établi un partenariat régulier avec la Fédération Française des Droits Dérivés.
De façon générale, le département propriété intellectuelle de KGA intervient dans :
- Le montage et la structuration de production cinématographique et audiovisuelle du stade du développement jusqu’aux contrats afférents à leur exploitation
- La négociation et la rédaction des contrats des coproductions nationales et internationales
- La négociation et la rédaction des contrats avec les talents (contrats d’auteurs, contrats d’artistes, contrats de travail des intermittents)
- Les relations et le suivi contractuel avec les organismes financiers du cinéma et de l’audiovisuel
- L’analyse des contenus des œuvres aux fins d’évaluation des risques de contentieux (contrefaçon, diffamation, droit à l’image)
- Le traitement et le suivi des procédures collectives des sociétés de production audiovisuelle et cinématographique
- Les licences et cessions de marques
- La clarification des chaînes de droits
- L’analyse des catalogues de droits en vue de leur valorisation
- Les procédure de contrefaçon de droit d’auteur, de marques et procédure de défense des noms de domaines
