Laurent-Xavier Simonel

• Avocat au Barreau de Paris depuis 1986

• Associé depuis 1993

• Bureau : Paris

• Langues : Français, Anglais

• Secrétariat : Virginie Guillemot + 33 (0)1 44 95 20 26

• Télécopie : +33 (0)1 49 53 03 97

• Email : lx.simonel@kga.fr

Ce qui frappe chacun de ses interlocuteurs, c’est sa culture multidimensionnelle et sa rigueur pointilleuse ; c’est petit à petit qu’on découvre une imagination fertile et une distanciation propres à donner l’élan à chacun des dossiers qu’il traite ou qu’il fait traiter par une belle équipe.

• Contentieux administratifs
  
• Contrats publics
  
• Domaines et ouvrages des collectivités publiques
  
• Fondations et associations
  
• Modes alternatifs de règlement des litiges administratifs
  
• Informatique et Libertés
  
• Régulation
  
• Urbanisme
  
• Utilisation des données publiques

• Aéronautique
  
• Défense - Sécurité
  
• Espace
  
• Etats et collectivités publiques
  
• Sport
  
• Technologies de l'information et de la communication
  
• Transports

• Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat (1986 - Paris)
  
• Diplôme d'Etudes Approfondies de droit international (1978 - Université de Paris-II)
  
• Diplôme de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, section "Service Public" (1977)
  
• Certificat de l'Institut des Hautes Etudes Internationales (1977 - Université de Paris-II)

• Membre de la Société de droit comparé de Pondichéry (Inde)
  
• Intervenant dans le cadre de la formation continue à l’invitation de l’Ecole de formation des avocats Centre-Sud à Montpellier

• «15 000 euros : les imperfections de la loi Warsmann», par Laurent-Xavier Simonel, mis en ligne sur achatpublic.info le 3 novembre 2011.
  
• «Entreprises adaptées : ne pas oublier le code» par Laurent-Xavier Simonel, mis en ligne sur achatpublic.info le 10 octobre 2011.
  
• «Lutte contre le travail dissimulé : comment contrôler les contrôleurs ?» par Laurent-Xavier Simonel et Benjamin Touzanne, mis en ligne sur achatpublic.info le 6 septembre 2011.
  
• " L'avenir de la commande publique passe t-il par le retour au troc? ", par Laurent-Xavier Simonel et Anna Stefanini-Coste, Le Magazine de l'Achat Public (MAP) le 7 janvier 2011
  
• « Recours Tropic et signature du marché » par Laurent-Xavier Simonel et Benjamin Touzanne, mis en ligne sur achatpublic.info le 1er septembre 2010 (sur TA Paris, 15 septembre 2009, SAS compagnie IBM France, n° 0914246/3).
  
• « Dialogue compétitif : le TA de Paris admet le recours au marché global » par Laurent-Xavier Simonel, mis en ligne sur achatpublic.info le 29 septembre 2009 (sur TA Paris, 15 septembre 2009, SAS compagnie IBM France, n° 0914246/3).
  
• « Achats de tickets-restaurant : oui, ce sont des marchés publics » par Laurent-Xavier Simonel, mis en ligne sur achatpublic.info le 10 juillet 2009.
  
• « Le nouveau référé contractuel issu de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 », le 24 juin 2009, par Virginie Delannoy, Laurent-Xavier Simonel et Benjamin Touzanne dans Les chats d’Achatpublic.info.
  
• « Directive Recours : les ambiguïtés de la transposition » par Virginie Delannoy et Laurent-Xavier Simonel, sur l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, mis en ligne sur achatpublic.info le 14 mai 2009.
  
• « Pour une refondation du règlement du différend né des marchés publics de défense », L-X Simonel, Défense nationale et sécurité collective n° hors-série octobre 2008, pp. 195-208.
  
• Revue défense nationale "Pour une refondation du règlement du différend né du marché public de défense" (2008)
  
• "L'absence du pouvoir de décision ne crée pas une immunité pénale pour l'acheteur public", Achat-public.com, mis en ligne le 1er septembre 2008
  
• Centre des hautes études de l'armement "Marchés de défense et règlement amiable des différends", novembre 2007
  
• Co-direction de l'ouvrage "Pratique et rédaction des marchés publics", Editions Weka 2005
  
• "Les marchés des opérateurs de réseaux", l'Actualité de la commande et des contrats publics, nº13, juillet/août 2002
  
• "Le celtophone et le constitutionnellement correct", Culture-décideurs, juin 2001
  
• "Trésors nationaux: Van Gogh, les juges et les sénateurs", La lettre du droit public des affaires, Jurisclasseur, novembre 2000
  
• "France-Télécom : une privatisation en fox-trot", La lettre du droit public des affaires, Jurisclasseur, octobre 2000
  
• "Exportations : les instruments du droit interne de lutte contre la corruption d'agents publics étrangers", La lettre du droit public des affaires, Jurisclasseur, octobre 2000
  
• "Sécurité alimentaire : principe de précaution et conservatisme culinaire", La lettre du droit public des affaires, Jurisclasseur, octobre 2000
  
• "Le juge de la mise en concurrence pour la réalisation des ouvrages ferroviaires", Gazette du Palais, 30 avril au 4 mai 2000
  
• "Contrôle de l'aide publique : indice de la défaveur pour les autorités administratives indépendantes ?", La lettre du droit public des affaires, Jurisclasseur, mars 2000
  
• "Validation législative : vers un encadrement plus strict, favorable aux entreprises", La lettre du droit public des affaires, Jurisclasseur, février 2000
  
• "Le juge et son précédent", Gazette du Palais, 10-11 décembre 1999
  
• "Droit moderne et contemporain de l'Inde", Encyclopédie Universalis
  
• " Parti du Congrès", Encyclopédie Universalis