Matthieu Bourgeois

• Avocat au Barreau de Paris depuis 2004

• Bureau : Paris

• Langues : Français, Anglais

• Secrétariat : Françoise Delaroche +33 (0)1 44 95 20 40

• Télécopie : +33 (0)1 49 53 03 97

• Email : m.bourgeois@kga.fr

Solidarité, respect de l’autre, meneur d’équipe et efficacité sont des qualités de Matthieu, héritées des ses belles années de scoutisme, et il est précieux de savoir que l’on peut toujours compter sur lui pour prendre à bras le corps les dossiers du cabinet, et les mener à bon port. 

• Droit de l’audiovisuel

• Droit de l’informatique et des réseaux

• Droit de la presse

• Propriété industrielle

• Propriété littéraire et artistique

• Droit des nouvelles technologies

• Technologies de l’information et de la communication

• Audiovisuel - Cinéma

• Presse - Edition

• Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat (2003)

• DESS Propriété industrielle Paris II (2002)

• DEA Droit du patrimoine privé Paris I (2001)

• « Référencement payant et utilisation d’une marque : les précisions apportées par l’arrêt Interflora »par Matthieu Bourgeois, Semaine Juridique Entreprise 2012, n° 3, n° 1058, note sous CJUE, 22 septembre 2011 
• « L’usage d’un nom d’un club de football pour des paris en ligne ne constitue pas un usage à titre de marque » par Matthieu Bourgeois et Cécile Fontaine, Semaine Juridique Entreprise 2010, n° 17, 1404, note sous CA Paris, 11 décembre 2009
• « Condamnation d’Airbus pour rupture brutale de relation commerciale : une décision riche d’enseignement » par Matthieu Bourgeois et Marie-Cecile Gaudot, Expertises, janvier 2010, pages 18 et suivantes, note sous CA Toulouse, 16 septembre 2009 
• « Condamnation (partielle) d’eBay pour l’utilisation des mots-clés constituant des marques » par Matthieu Bourgeois et Lucie Giret, Semaine Juridique Entreprise 2009, n° 48, 2109, note sous TGI Paris, 18 septembre 2009 
• « Régime de responsabilité des moteurs de recherche », par Matthieu Bourgeois, Semaine Juridique Entreprise 2009, n° 40, 1919, note sous T.Com, Paris, 7 mai 2009 
• " « Affaire Mulholland Drive », droit d’auteur, copie privée, mesures techniques de protection", par Matthieu Bourgeois et Laurence Tellier-Loniewski, Gazette du Palais, avril 2006, jurisprudence p. 38, note sous Cass. civ 1^ère, 28 février 2006 
• « Mesures techniques de protection et exception de copie privée : un mariage de raison", par Matthieu Bourgeois et Laurence Tellier-Loniewski, Gazette de Palais, janvier 2006, doctrine p. 204 
• " Logiciel, vice caché, non-conformité"  par Matthieu Bourgeois et Benoît de Roquefeuil, Gazette du Palais, septembre 2005, jurisprudence p. 3477, note sous Cass. com, 4 janvier 2005 
• Logiciel libre et licence CeCILL : une transposition fidèle des principes de la licence GNU GPL dans un contrat de droit français » par Matthieu Bourgeois et Benoît de Roquefeuil, Gazette de Palais, avril 2005, doctrine  p. 914 

• "Logiciel, non-conformité, devoir d’information ", par Matthieu Bourgeois, Gazette du Palais, janvier 2005, sommaire de jurisprudence p. 604, note sous Cass. civ 1^ère, 25 janvier 2004 
• " Obligation d’information, matériel informatique, tacite reconduction ", par Matthieu Bourgeois et Jean-François Forgeron, Gazette du Palais, juillet 2004, jurisprudence p. 2500, note sous Cass. com 4 mars 2004